Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur du site editions-exaequo.com et aux conditions générales d’utilisation de ses contenus.
Éditeur du site
EURL Éditions Ex Æquo
6, rue des Sybilles
88370 Plombières-les-Bains
France
Téléphone : 06 75 02 04 38
Direction : Laurence Schwalm — direction@editions-exaequo.fr
SIREN : 534 227 525
SIRET : 534 227 525 00019
N° de TVA intracommunautaire : FR87534227525
Direction de la publication
Laurence Schwalm, dirigeante des Éditions Ex Æquo.
Hébergement
Les informations d’hébergement doivent correspondre au prestataire technique effectivement utilisé au jour de la consultation. Pour obtenir l’information contractuelle complète relative à l’hébergement, vous pouvez contacter la direction des Éditions Ex Æquo à l’adresse ci-dessus.
Propriété intellectuelle
Chaque album, livre, recueil ainsi que l’ensemble des éléments visuels et écrits qui les composent est protégé par le droit d’auteur, notamment en application des articles L.112-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite et préalable du titulaire des droits, vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire, modifier, adapter ou dénaturer les œuvres et éléments présentés sur ce site, y compris dans le cadre d’une republication sur Internet.
Les Éditions Ex Æquo se réservent le droit d’agir contre tout acte portant atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle ou à ceux de leurs auteurs et partenaires.
Données personnelles
La politique complète est disponible sur la page Protection des données.
Informations commerciales
Les ventes réalisées par l’intermédiaire de la librairie en ligne sont soumises aux Conditions générales de vente, aux Conditions d’expédition et aux informations relatives au droit de rétractation.
